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Marques déposées par Comité Olympique et Sportif 94
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Bénévolat : Jeux m'engagent !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bénévolat : Jeux m'engagent !
Comité Olympique et Sportif 94

Numéro de dépôt :
4598322
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Bénévolat : Jeux m\'engagent ! de Comité Olympique et Sportif 94

Présentation de la marque Bénévolat : Jeux m'engagent !

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par Comité Olympique et Sportif 94 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bénévolat : Jeux m'engagent ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Comité Olympique et Sportif 94 domicilié(e) 16 avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William Leguy domicilié(e) 16 Avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France.

La marque Bénévolat : Jeux m'engagent ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bénévolat : Jeux m'engagent ! arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

Comité Olympique et Sportif 94 a également déposé les autres marques suivantes : Bénévolat 2024


Comité Olympique et Sportif 94 - 16 avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France


Monsieur William Leguy - 16 Avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.